Éditeur
Le présent site www.spsvlaval.fr est la propriété de la paroisse Saint Pierre Saint Vénérand du Diocèse Catholique de Laval, dont le siège est situé :
36 rue Magenta – 53000 LAVAL
Directeur de la publication et rédacteur en chef du site www.spsvlaval.fr :
Ludovic de Mas Latrie
Hébergement
Le site www.spsvlaval.fr est hébergé par :
o2switch
SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
CNIL : 1756116
RIPE : AS50474
Données personnelles
Les données à caractère personnel recueillies par la paroisse Saint Pierre | Saint Vénérand du Diocèse de Laval seront utilisées aux seules fins de l’objet la paroisse. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures au diocèse ne sera effectuée sans accord exprès.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.spsvlaval.fr dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d’une photocopie de pièce d’identité à la Paroisse Saint Pierre Saint Vénérand :
36 rue Magenta – 53000 LAVAL.
Cookies
Le site www.spsvlaval.fr recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.
Propriété intellectuelle
Avertissement L’ensemble des contenus du site www.spsvlaval.fr est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données, …) Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse la paroisse Saint Pierre Saint Vénérand du Diocèse de Laval.
Création de liens vers www.spsvlaval.fr
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.spsvlaval.fr est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite du Diocèse de Laval. Toute demande d’autorisation doit être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site.
Liens externes
Le site www.spsvlaval.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n’est pris : le Diocèse de Laval ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.